1. Objet
DilMoonTech fournit des prestations de conseil informatique, de création d'applications web et de gestion de plateformes de réservation. Les livrables, délais et tarifs sont précisés dans chaque proposition commerciale.
DilMoonTech
Conditions générales
Les présentes conditions définissent les modalités de collaboration entre DilMoonTech et ses clients. Elles peuvent être adaptées par devis ou contrat spécifique.
2. Commande & délais
Toute mission débute après validation d'un devis ou d'un contrat. Les délais sont donnés à titre indicatif, et ajustés selon la disponibilité des informations et accès fournis par le client.
3. Facturation
Les modalités de paiement sont précisées dans le devis. Les factures sont payables à réception, sauf mention contraire. Tout retard peut entraîner la suspension des services.
4. Confidentialité
DilMoonTech s'engage à protéger les informations stratégiques et techniques transmises par le client, et à les utiliser uniquement dans le cadre de la mission.
5. Propriété intellectuelle
Les livrables sont cédés au client une fois les paiements effectués, sauf accord différent. Les outils et méthodes internes de DilMoonTech restent sa propriété.
6. Responsabilité
DilMoonTech met en oeuvre tous les moyens pour assurer la qualité des services, sans obligation de résultat. La responsabilité est limitée au montant de la prestation concernée.
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Nous adaptons nos conditions selon votre secteur, vos contraintes réglementaires et vos exigences opérationnelles.
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